ACTE
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18180004/002
France - Fr
TRA18180004/002
cahier parchemin
absence de repli
seing manuel
1
Ratification par Alexandre Ier, tsar de Russie, de la convention relative à l'évacuation du territoire français par les troupes d'occupation, signé le 9 octobre 1818 à Aix-la-Chapelle, entre l'Autriche, la France, la Prusse, le Royaume-Uni et la Russie.
L'acte, rédigé en alphabet cyrillique (russe), est dans un portefeuille de velours rouge.
Damien Przytarski
ratificafion
"Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18180004/002" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/101230). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/101230). Consultation du 20/09/2024.
Damien Przytarski (10/11/2021 00:00)