EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 289 - ps 140
attaché à l'acte
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
sceau pendant
double queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1460
Analyse : Abolition des huitièmes et des impositions au duché de Bourgogne et comté de Charolais.
"Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 289 - ps 140" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/156910). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/156910). Consultation du 20/09/2024.
Philippe Jacquet (13/06/2016 00:00)