EMPREINTE
Parlement de Dole - Ad 88 - G 2247
attaché à l'acte
S • CVRIE PARL [ ] OMITATV [ ] RG [ ]
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
sceau
sceau pendant
Sceau, imprimé sur cire entre deux carrés de papier
aucun
Ugo Lemou
simple queue
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau
Acte (1)
Date exacte : 1567
Analyse : Acte du Parlement de Dôle relatif à une transaction entre le Chapitre de Remiremont et les habitan...
"Parlement de Dole - Ad 88 - G 2247" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/174452). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/174452). Consultation du 20/09/2024.
Ugo Lemou (25/01/2021 00:00)