EMPREINTE
Louis X de France - Ad 44 - E 110 / 9
attaché à l'acte
cire médiévale
vierge ou naturelle
présence d'un contre-sceau
1
sceau
sceau pendant
simple queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Grand sceau
Acte (1)
Date exacte : 1315
Analyse : Assignation à comparaître devant le grand conseil envoyée par le roi au duc de Bretagne accusé d...
"Louis X de France - Ad 44 - E 110 / 9" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/189553). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/189553). Consultation du 20/09/2024.
Philippe Jacquet (04/08/2021 00:00)