EMPREINTE
Cour d'Hennebont - Ad 44 - G 134
attaché à l'acte
S.D. CONTRAZ. D. HENBONT
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
sceau
sceau pendant
simple queue
parchemin
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau aux contrats
Acte (1)
"Cour d'Hennebont - Ad 44 - G 134" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/195245). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/195245). Consultation du 20/09/2024.
Philippe Jacquet (03/11/2022 00:00)