EMPREINTE

Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C20 c. 57 - n°1

Général

Cour du duché de Bourgogne
attaché à l'acte
légende détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant

Attache

double queue
parchemin
naturel

Associations (3)

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - C20 c. 57 - n°1

Analyse : Acte concernant la réclamation faite au grand prieur par le Procureur Syndic de la commune de Dijon...

Comment citer cette notice ?

"Cour du duché de Bourgogne - Am Dijon - C20 c. 57 - n°1" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/198910). Consultation du 20/09/2024.

Historique de la notice

  
Mathieu Darricau (05/07/2023 00:00)