EMPREINTE
Mairie de Dijon - Am Dijon - H113 - 19
attaché à l'acte
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
incomplet
1
sceau de couture
sceau sous papier
Initiallement sous papier, ce dernier a cependant disparu.
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
"Mairie de Dijon - Am Dijon - H113 - 19" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/199844). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/199844). Consultation du 20/09/2024.
Mathieu Darricau (11/08/2023 00:00)