EMPREINTE
Chancellerie de Montbéliard - Am Montbéliard - HH 47(5) [1774]
attaché à l'acte
S. CAROL. DG. DUX WIRT. ET. TECK. COM. MONTRE [ ] PROVIDE ET CONSTANTER
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
complet
1
sceau
sceau sous papier
Matthieu Muller
plaqué sous papier
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Am Montbéliard - HH 47(5) [1774]
Date exacte : 1774
Analyse : Copie (de 1774) des statuts donnés à la société des charpentiers et charrons de Montbéliard par...
"Chancellerie de Montbéliard - Am Montbéliard - HH 47(5) [1774]" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/201128). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/201128). Consultation du 20/09/2024.
Matthieu Muller (13/12/2023 00:00)