EMPREINTE
Parlement de Dole - Am Besançon - EE 6/30 [1595]
attaché à l'acte
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
complet
1
sceau
sceau sous papier
Sceau illisible mais semble correspondre à celui utilisé par le parlement de Dole à la même année.
Matthieu MULLER
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
"Parlement de Dole - Am Besançon - EE 6/30 [1595]" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/201985). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/201985). Consultation du 20/09/2024.
Matthieu Muller (01/03/2024 00:00)