EMPREINTE
Prévôté de Paris - Am Saint-Flour - Chapitre X Titre 1 article 4 n°2
attaché à l'acte
Am Saint-Flour - Chapitre X Titre 1 article 4 n°2
| |TVRE : PARI| |
cire médiévale
brun
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau pendant
Philippe Bidault
simple queue
parchemin
naturel
droit
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
"Prévôté de Paris - Am Saint-Flour - Chapitre X Titre 1 article 4 n°2" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/202124). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/202124). Consultation du 20/09/2024.
Philippe Bidault (08/03/2024 00:00)