SCEAU TYPE

Cour souveraine de Lorraine - sceau - 1651/1670

Général

Cour souveraine de Lorraine
sceau
rond

Date d'utilisation

1670
1651

Dimensions

47 mm

Description

Monogramme. Deux "C" enlacés avec, au centre, deux bars adossés, la bande aux alérions sur le tout ; l'ensemble accosté de deux croix de Lorraine et couronné

Légende

✠ SIG • SVPREM • CVRIÆ • A • CAROL • IIII • LOT • ET • BAR • DVC • ERECT
✠ Sig (illum) • Suprem (ae) • Curiæ • a • Caroll (o) • IIII • Lot (haringiae) • Et • Bar (ri) • Duc (e) • Erectae

Epigraphie

1
croix pattée

Associations (22)

Bibliographie (1) Empreinte (7) Contre-empreinte (7) Acte (7)


Acte (7)

Ad 88 - G 334 (III)

Date exacte : 1651

Analyse : Exemption de la subvention accordée aux fermiers officiers, chantres et musiciens du Chapitre de Sa...

Ad 88 - G 343 (IV)

Date exacte : 1663

Analyse : Arrêt réglant les difficultés entre le Chapitre de Saint-Dié et la Primatiale de Nancy

Ad 88 - G 351

Date exacte : 1670

Analyse : Sentence d'un procès entre des chanoines de Saint-Dié

Ad 88 - G 587 (II)

Date exacte : 1666

Analyse : Arrêt accordant main levée d'une saisie


Ad 88 - G 595

Date exacte : 1654

Analyse : Arrêt en faveur du Chapitre de Saint-Dié

iiris_img/private/image/Charles IV 47 et Cour souveraine de Lorraine 158 - G 689 Acte.png

Ad 88 - G 689 (II)

Date exacte : 1662

Analyse : Révocation de l'établissement du bailliage à Saint-Dié

Ad 88 - G 802

Date exacte : 1656

Analyse : Arrêt de la Cour souveraine condamnant Demange Gérardin à être pendu

Comment citer cette notice ?

"Cour souveraine de Lorraine - sceau - 1651/1670" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/20385). Consultation du 20/09/2024.

Historique de la notice

  
Ugo Lemou (10/01/2021 00:00)