EMPREINTE

Louis XIV de France - Am Poitiers - Casier 11, n° D91

attaché à l'acte
cire médiévale
jaune
empreintes de doigts
fragmentaire
sceau de couture
sceau pendant
Solenn Nollez

cordelette
vierge ou naturelle

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Poitiers - Casier 11, n° D91

Date exacte : 1693

Analyse : Arrêt du Conseil d'Etat qui, à la requête des maire et échevins, casse et annule le bail à ferm...

"Louis XIV de France - Am Poitiers - Casier 11, n° D91" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/223186). Consultation du 20/09/2024.
  
Solenn Nollez (11/07/2024 17:30)
Solenn Nollez (11/07/2024 17:30)