SCEAU TYPE

Chancellerie de France - sceau - 1761

sceau
rond
120215

1761

82 mm

Empreinte abîmée et par conséquent peu lisible.


Empreinte (1) Contre-empreinte (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 39 - 1 Hps 3 / 3

Date exacte : 1761

Analyse : Lettres patentes adressées par Louis XV à la cour de parlement de Besançon et au grand prieur de ...

"Chancellerie de France - sceau - 1761" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/40817). Consultation du 20/09/2024.
  
Cécile Juteau (15/01/2024 00:00)