sigillant : Petit-Sénat de Strasbourg

Général

Nom

Strasbourg, Petit-Sénat de

Alias

Kleiner Rat von Straßburg

Rat des kleinen Gerichts von Straßburg

Petit Conseil de Strasbourg

Genre

personne morale ou institution

Statut

Laïc

Commentaire

Le Petit-Sénat (Rat des kleinen Gerichts, kleiner Rat) de Strasbourg apparaît vers la fin du XIVe siècle ; composé de 18 juges (parmi lesquels 6 constofeler, dont trois stettmeister), et présidé par l'ammeister de l'année précédente, il jugeait surtout les affaires civiles d'un montant inférieur à 300 lb (G. Livet, F. Rapp (dir.), Histoire de Strasbourg des origines à nos jours, Strasbourg, 1981, vol. 2, p. 113).

Thematique sigillant

Villes d'Alsace

ID Referentiel personnes IRHT

88473