SIGILLANT
Cour de Bourg-Nouvel
Bourg-Nouvel, Cour de
personne morale ou institution
Laïc
Sceau type (8)
Sceau
Contre-sceau
"Cour de Bourg-Nouvel" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/58539). Consultation du 20/09/2024.
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/58539). Consultation du 20/09/2024.
Rodolphe Kay (28/06/2021 00:00)