EMPREINTE

Henri III - Ad 21 - B 7 - ps 49

attaché à l'acte
cire médiévale
brun
pas de contre-sceau
fragmentaire
sceau de couture
sceau pendant

Il s'agit d'un contre-sceau, utilisé ici comme sceau.


double queue
parchemin

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 21 - B 7 - ps 49

Date exacte : 1588

Analyse : Signification de l'arrêt du Conseil du 17 février 1588 ; arrêt du Conseil du 17 février 1588 à ...

"Henri III - Ad 21 - B 7 - ps 49" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/156812). Consultation du 20/09/2024.
  
Philippe Jacquet (13/06/2016 00:00)