SCEAU TYPE
Henri III de France - contre-sceau - 1577/1588
Ecu droit, à trois fleurs de lys, tenu par deux anges et surmonté d'une couronne.
Bibliographie (1) Empreinte (3) Contre-empreinte (5) Acte (3)
Bibliographie (1)
Empreinte (3)
Acte (3)
Date exacte : 1587
Analyse : Ensemble de pièces relatives à la procédure intentée contre Chrétien Margeret et Etienne Valere...
Date exacte : 1588
Analyse : Signification de l'arrêt du Conseil du 17 février 1588 ; arrêt du Conseil du 17 février 1588 à ...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 52
Date exacte : 1577
Analyse : Procès Verbal de vintoction du pavé dans l'intérieur de la ville de Dijon dressé par Claude Poui...
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/2961). Consultation du 20/09/2024.