EMPREINTE

Louis XV de France - Am Dijon - Liasse B17 II c. 132

Général

Louis XV de France
attaché à l'acte
Légende détruite
cire médiévale
jaune
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant

Au vu des différences de pigmentation sur l'empreinte, elle devait être conservée dans un sachet de papier ou de parchemin cousu.

Attache

simple queue
parchemin

Associations (3)

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Dijon - Liasse B17 II c. 132

Date exacte : 1770

Analyse : Arrêt du conseil d'état dans lequel le roi, suite à la démission de M. Boustelir vicomte ma...

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"Louis XV de France - Am Dijon - Liasse B17 II c. 132" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/194413). Consultation du 20/09/2024.

Historique de la notice

  
Mathieu Darricau (17/08/2022 00:00)