Ad 25 - A.M Ornans/BB 76

Date exacte : 1742

Ad 37 - C 55 SC

Date exacte : 1764

Analyse : Arrêt du Conseil d’État ordonnant qu’il sera dressé chaque année un état des frais du caser...

Ad 44 - E Familles Sup. La Tullaye IV, 12

Date exacte : 1746

Analyse : Commission de capitaine au sieur de Cadaran.

Ad 44 - E Familles Sup. La Tullaye IV, 21

Date exacte : 1728

Analyse : Nomination de conseiller correcteur honoraire à la chambre des comptes de Bretagne de Julien Antoin...

Ad 57 - H 4425

Date exacte : 1731

Ad 86 - H-dépôt 1 / 34 - Sceau

Date exacte : 1738

Analyse : Lettres de confirmation de la création de l'hôpital des incurables à Poitiers

Am Dijon - Liasse B17 II c. 129 (I)

Date exacte : 1731

Analyse : Arrêt du conseil d'état prévoyant l'éléction d'un nouveau maire à Dijon suite à la mort du pr...

Am Dijon - Liasse B17 II c. 130

Date exacte : 1750

Analyse : Arrêt du conseil d'état qui organise les nouvelles éléctions du vicomte maire de la ville de Dij...

Am Dijon - Liasse B17 II c. 131

Date exacte : 1763

Analyse : Arrêt du conseil d'Etat qui organise l'éléction d'un nouveau Vicomte Maire de Dijon suite au déc...

Am Dijon - Liasse B17 II c. 132

Date exacte : 1770

Analyse : Arrêt du conseil d'état dans lequel le roi, suite à la démission de M. Boustelir vicomte ma...

Am Dijon - Trésor F liasse 13 c. 5

Date exacte : 1730

Analyse : Lettres patentes du roi Louis XV, à propos de la création d'une université de droit à Dijon

Am Haguenau - AA 98

Date exacte : 1742

Analyse : Lettres patentes de Louis XV, qui accordent aux prêteurs, stettmeistre et magistrat de Haguenau le ...

Am Poitiers - Casier 5, n° B56

Date exacte : 1748

Analyse : Lettres patentes en forme de provisions de vingt-deux offices municipaux réunis au corps de la vill...

An-Paris - K 114 n° 6

Date exacte : 1728

Analyse : Ordre au parlement d'enregistrer sur ses registres le contrat de mariage de la reine

Archives diocésaines de Besançon - PAR 76 transfixe I

Date exacte : 1739

Analyse : Arrêt du roi Louis XV concernant le chapitre royal et collégial de Poligny au sujet d'une contesta...

Archives diocésaines de Besançon - PAR 78

Date exacte : 1759

Analyse : Lettre patente du roi Louis XV permettant à l'archevêque de Besançon d'établir un séminaire dan...

Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17390007/001

Date exacte : 1737

Analyse : Pleins pouvoirs accordés par Louis XV, roi de France, à Villeneuve pour le traité de paix entre l...

Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17400002

Date exacte : 1740

Analyse : Pleins pouvoirs accordé par Louis XVI, roi de France, à Villeneuve, pour les capitulations de la c...

Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17740008

Date exacte : 1774

Analyse : Convention relative à l'abolition réciproque du droit d'aubaine avec les cantons protestants et le...