Sigilla - Nicolas-Joseph Bellamy - Am Besançon

Sigillant

Nicolas-Joseph Bellamy

Statut

attaché à l'acte

Légende brute lue sur l'empreinte

] DU . ROI [

Matière

sceaux sous papier

Contre-marque

pas de contre-sceau

Etat matériel

complet

Position sur l'acte

Position - détails

sceau

Mode d’apposition

sceau sous papier

Rédacteur(s) de la fiche

Matthieu MULLER

Typologie des attaches

plaqué sous papier

Date exacte : 1787

Analyse : Vente de la coupe de la forest d'Aglans pour l'année 1788 par messieurs du magistrat de Besançon �...

"Nicolas-Joseph Bellamy - Am Besançon - DD 133/62" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/201417). Consultation du 20/09/2024.

Groupes

Sigilla

Création

Matthieu Muller (13/01/2024 00:00)