SCEAU TYPE
Nicolas-Joseph Bellamy - sceau - 1782/1787
Aux centre, les armes du roi de France : 3 fleurs de lys. En bas : une tête. Le tout surmonté d'une couronne royale.
Empreinte (4)
Acte (4)
Date exacte : 1785
Analyse : Vente de la coupe de la forêt d'Aglans réglée pour l'ordinaire de 1786, par messieurs du magistra...
Date exacte : 1782
Analyse : Vente de l'assiete de la forest d'Aglans reglée pour l'ordinaire de 1782 par messieurs du magistrat...
Date exacte : 1784
Analyse : Vente de la coupe de l'assiete de la forêt d'Aglans réglée pour l'ordinaire de 1784 par messieurs...
Date exacte : 1787
Analyse : Vente de la coupe de la forest d'Aglans pour l'année 1788 par messieurs du magistrat de Besançon �...
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/40808). Consultation du 20/09/2024.