SCEAU TYPE

Cour royale établie au bailliage de Velay - sceau - 1451/1557

sceau
rond

1557
1451

32 mm

Ecu à trois fleurs de lis; dans un cadre à huit lobes aux pointes trêflées, les lobes occupés par des feuillages
armorial

+ SIGILLVM CVRIE REGIE VALLAVIE IN SEDE ANICII

Empreinte (6) Acte (6)


Acte (6)

Ad 43 - G 107-4

Date exacte : 1531

Analyse : Vidimus par le bailli de Velay d'un contrat d'afferme des revenus de l'évêché du Puy

Ad 43 - G 392-4

Date exacte : 1451

Analyse : Rachat de rente pour la collégiale Saint-Georges du Puy. Soumission aux rigueurs des sceaux des Cou...

Ad 43 - G 444

Date exacte : 1481

Analyse : Sentence du Parlement de Toulouse contre le sieur de Saint-Vidal et de Goudet, opposé à la collég...

Ad 43 - G 634-5

Date exacte : 1461

Analyse : Accord sur rente entre Henri Cordoan, du Puy, et la collégiale Saint-Vozy


Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 477-8-14

Date exacte : 1471

Analyse : Exécution par Béraud Dauphin, seigneur de Saint-Ilpize et de Combronde, de lettres royaux sur la j...

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 557-12

Date exacte : 1557

Analyse : Commandement du bailli et du juge du Puy aux emphythéotes de l'Hôtel-Dieu du Puy

"Cour royale établie au bailliage de Velay - sceau - 1451/1557" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/17687). Consultation du 20/09/2024.
  
Philippe Jacquet (07/10/2020 00:00)