sigillant : Cour royale établie au bailliage de Velay

Nom

Velay, cour royale établie au bailliage de

Genre

personne morale ou institution

Statut

Laïc

ID Referentiel personnes IRHT

89004

Affichage proportionnel

"Cour royale établie au bailliage de Velay" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/53653). Consultation du 20/09/2024.

Groupes

Sigilla

Création

Philippe Jacquet (07/10/2020 00:00)