SCEAU TYPE

Cour royale établie au bailliage de Velay - sceau - 1315/1404

sceau
rond

1404
1315

30 mm

Ecu triangulaire, fleurdelisé; dans un cadre hexalobé en biseau semé de croisettes, les lobes occupés par des feuillages
armorial

+ S CVRIE REGIE VALLAVIE AD CAVSAS

Empreinte (37) Acte (37)











Acte (37)

Ad 43 - 1 B 349-5

Date exacte : 1329

Analyse : Vente de biens dépendants de l'Hôtel-Dieu à Ramourouscle. Hôtel-Dieu

Ad 43 - Hotel-Dieu 1 B 527-3

Date exacte : 1333

Analyse : Assense par Jean Jacobi du lieu du Vernet. Soumission aux rigueurs des sceaux constitués dans les c...

Ad 43 - G 228-17

Date exacte : 1351

Analyse : Réduction de censive accordée par l'Université Saint-Mayol à Vital Sigaud, charpentier du Puy

Ad 43 - G 228-23

Date exacte : 1378

Analyse : Convention entre l'Université Saint-Mayol et Jean du Béage pour une maison du Cloître au Puy-en-V...


Ad 43 - G 229-2

Date exacte : 1404

Ad 43 - G 247-23

Date exacte : 1334

Analyse : Fondation de messes en l'Université Saint-Mayol par Béatrix de Saint-Laurent. Soumission aux vigue...

Ad 43 - G 247-26

Date exacte : 1340

Analyse : Rachat de rente à l'Université Saint-Mayol par Héracle de Rochebaron. Soumission aux coercions et...

Ad 43 - G 248-2

Date exacte : 1401

Analyse : Exécution de sentence de l'official du Puy en faveur de l'Université de Saint-Mayol contre Sybille...


Ad 43 - G 250-8

Date exacte : 1376

Analyse : Vente d'une rente par Guillem de Saint-Marcel, chevalier, et son fils Pierre à l'Université Saint-...

Ad 43 - G 250-9

Date exacte : 1389

Analyse : Vente d'une rente par Durand Amat, du Puy, à l'Université Saint-Mayol. Soumission aux rigueurs de ...

Ad 43 - G 324-5

Date exacte : 1374

Analyse : Vidimus par Guillaume de Cahors, juge royal de Velay, de lettres royaux d'amortissement au profit de...

Ad 43 - G 462-4

Date exacte : 1403

Analyse : Vidimus d'un acte de 1357, lettres de sauvegarde royale en faveur du Chapitre de Saint-Agrève.


Ad 43 - G 471-5

Date exacte : 1375

Analyse : Affectation de rente à une vicairie de la collégiale Saint-Agrève. Apposition des sceaux des cour...

Ad 43 - G 522-14

Date exacte : 1374

Analyse : Vente à la collégiale Saint-Agrève d'une rente à percevoir sur La Bourange. Sceaux de l'official...

Ad 43 - G 522-7

Date exacte : 1341

Analyse : Achat de rente par la collégiale Saint-Agrève. Sceaux du bailliage royal et de l'officialité dioc...

Ad 43 - G 529-5

Date exacte : 1327

Analyse : Acensement par la collégiale Saint-Agrève de la dîme du village de Rochaubert


Ad 43 - G 554-5

Date exacte : 1389

Analyse : Hommage rendu par le Chapitre de Saint-Agrève à l'évêque du Puy pour deux rentes

Ad 43 - G 617-3

Date exacte : 1373

Analyse : Sentence du bailli du Velay mettant fin à une rente en faveur de la collégiale Saint-Vozy, la mais...

Ad 43 - G 617-7

Date exacte : 1338

Analyse : Vidimus de la fondation de deux vicairies en la collégiale saint-Vozy par Pierre de Maloerc, chanoi...

Ad 43 - G 622-14

Date exacte : 1333

Analyse : testament de Guillem de Borne, chanoine de la cathédrale du Puy


Ad 43 - G 639-1

Date exacte : 1399

Analyse : Analyse à compléter. "Sceau royal de Velay”

Ad 43 - G 641-9

Date exacte : 1368

Analyse : Acte en faveur d'Eustache de Chamblas. Mention de l'apposition des sceaux des cours, en fait seul ce...

Ad 43 - G 65-4

Date exacte : 1361

Analyse : Vente de censives relevant de l'évêque du Puy. Soumission au sceau royal de Velay

Ad 43 - G 75-3

Date exacte : 1395

Analyse : Vente de terrains mouvants de l'évêché. Apposition des sceaux du bailliage et de la Cour commune


Ad 43 - G 858

Date exacte : 1354

Analyse : Procès entre le Chapitre cathédral du Puy et les héritiers de Pierre Del Rival alias Bolegi, cler...

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 300-5

Date exacte : 1397

Analyse : Les procureurs de Guinot de Châteauneuf vendent un logement rue Séguret au Puy à deux donats de l...

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 350-4 (I)

Date exacte : 1342

Analyse : L'Hôpital baille à cens une pièce de terre à Ramourouscle

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 350-4 (II)

Date exacte : 1342

Analyse : L'Hôpital baille à cens une pièce de terre à Ramourouscle


Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 351-1

Date exacte : 1342

Analyse : L'Hôpital baille à cens une pièce de terre à Ramourouscle

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 426-5

Date exacte : 1324

Analyse : Vente par Barthélemy de L'Herm d'une rente à l'Hôpital du Puy (mais il semblerait que la grosse ...

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 428-5

Date exacte : 1358

Analyse : L'Hôpital du Puy baille à cens des terrains sis près du Pertuis. Soumissions aux vigueur des cour...

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 492-3

Date exacte : 1315

Analyse : Guillem du Cluzel, donzel, reconnaît à l'Hôpital des pauvres du Puy une maison sise à Seneujols ...


Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 492-7

Date exacte : 1359

Analyse : Echange entre Pierre de Montrevel, bourgeois du Puy, et Hugues de la Rochen donzel de Séneujols. Ap...

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 507-5

Date exacte : 1333

Analyse : Bail consenti par l'Hôpital à plusieurs habitants du Vernet. Acte dressé par Pierre Fornier, de L...

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 528-3

Date exacte : 1345

Analyse : Donation à l'Hôpital des pauvres par Guillaume Cortes al. Morel et ses fils. Pas d'annonce de scea...

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 529-4

Date exacte : 1346

Analyse : Simon Avril, chanoine de Saint-Georges, donne à l'Hôpital du Puy des biens-fonds sis à Maisonseul...


Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 529-5

Date exacte : 1346

Analyse : L'Hôpital du Puy baille à cens des biens-fonds sis à Maisonseule près d'Yssingeaux

"Cour royale établie au bailliage de Velay - sceau - 1315/1404" dans la base Sigilla
(permalink : https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/17689). Consultation du 20/09/2024.
  
Philippe Jacquet (07/10/2020 00:00)